Mentions légales
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Éditeur du site
Le site lesdouceursdelapalisse.fr est édité par :
- Dénomination sociale : SAS Les Douceurs de Lapalisse (société par actions simplifiée)
- Marques commerciales : Les Lapalissades® et Le 4 qui Pique®
- Capital social : 1 000 €
- Siège social : 33 rue du Président Roosevelt, 03120 Lapalisse, France
- SIREN : 105 003 784
- SIRET (siège) : 105 003 784 00011
- RCS : Cusset 105 003 784
- N° de TVA intracommunautaire : FR81105003784
- Adresse électronique : contact@lesdouceursdelapalisse.fr
- Téléphone : 06 85 94 77 84
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Monsieur Frédéric Pourchet, en sa qualité de Président de la société.
Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
- Shopify International Limited / Shopify Inc.
- 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, Ontario, K2P 1L4, Canada
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L'ensemble des éléments composant le site (textes, photographies, illustrations, logos, charte graphique, vidéos, structure et arborescence) est la propriété exclusive de la SAS Les Douceurs de Lapalisse ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de la société, sauf exceptions légales (notamment usage privé).
Les marques suivantes sont des marques déposées auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) :
- « Les Lapalissades » — marque n° 5078617 (classe 30) ;
- « Le 4 qui Pique » — marque n° 5215819 (classes 28 et 30).
Toute utilisation non autorisée de ces marques, dénominations ou logos est constitutive de contrefaçon et engage la responsabilité de son auteur au titre des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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Crédits
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